Mentions légales :

Conformément à la LEN (Loi Economique Numérique) du 22 juin 2004 :

SmartCo
Société à Actions Simplifiée au capital de 200.000 €
Nom du représentant légal de la société : Pascal Mougin, Président Directeur Général

Siège social :
37 rue de Liège
75008 Paris

Numéro de téléphone : 01 58 22 29 60

Numéro unique d’identification : RCS Paris 453 269 086
Code activité : 722C - Autres activités de réalisation de logiciels

Hébergement
L’hébergement est assuré par online.net

Création & Réalisation
Le site a été créé et réalisé par Sogoa

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.


Finalités du site
Le site constitue une vitrine des activités de SmartCo.

Toute question ou suggestion à son sujet peut être soumise à l’adresse info@smartco.fr

Les informations qui figurent sur le site sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature privée et ne sont donc pas utilisables en dehors du site.


Qualité de l’information et du service – Limitation de responsabilité
SmartCo apporte le plus grand soin à la gestion de son site. L’utilisateur est conscient que les informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. SmartCo décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.

Les liens hypertextes présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de SmartCo quant au contenu de ces sites. En outre, SmartCo ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, SmartCo décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.


Droits de propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur. Tous ces éléments constituent la propriété de SmartCo ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel SmartCo a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l’information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à la direction de SmartCo (info@smartco.fr).

Création d’hyperliens vers le site portail
SmartCo autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’inlining, requiert l’autorisation écrite de SmartCo. Tout demande en ce sens doit être adressée à la direction de SmartCo (info@smartco.fr).

SmartCo décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque. L’accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays.

Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par SmartCo à une personne si la loi de son pays d’origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l’interdit.

Le lecteur du présent message est prié de s’assurer qu’il est juridiquement autorisé à se connecter au présent site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.